Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE TOMBALE BRUNE
M. Jean-Marc CARRIER

Numéro de dépôt :
4289139
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
BIERE TOMBALE BRUNE de Jean-Marc CARRIER

Présentation de la marque BIERE TOMBALE BRUNE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par monsieur Jean-Marc CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE TOMBALE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Marc CARRIER domicilié(e) 5 impasse du Poron - 21160 - Perrigny les Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc CARRIER domicilié(e) 5 IMPASSE du Poron - 21160 - PERRIGNY-LES-DIJON - France.

La marque BIERE TOMBALE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE TOMBALE BRUNE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

Jean-Marc CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : ORGE PROFONDE


M. Jean-Marc CARRIER - 5 impasse du Poron - 21160 - Perrigny les Dijon - France


M. Jean-Marc CARRIER - 5 IMPASSE du Poron - 21160 - PERRIGNY-LES-DIJON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Bières .